Siège social :
Amel libellule
Amélie BERTHAUD E.I.
77 chemin de la Forêt
Le Petit Biolay
71470 ROMENAY
mail : contact.amellibellule@gmail.com
- Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés ou autre autorité applicable a l’activité.
- Numéro SIRET : 920 381 910 000 16
- Numéro SIREN : 920 381 910 RCS MACON
- Forme Juridique de l’entreprise : Entreprise Individuelle
PLATEFORME DE PAIEMENT
- SumUp Limited Block 8, Harcourt Centre, Charlotte Way
- Dublin 2, Irlande D02 K580
- E-mail : support@sumup.fr
- Numéro d’identification de l’entreprise : IE9813461A
HEBERGEUR
- SumUp Limited Block 8, Harcourt Centre, Charlotte Way
- Dublin 2, Irlande D02 K580
- E-mail : support@sumup.fr
- Numéro d’identification de l’entreprise : IE9813461A
SERVICE CONSOMMATEUR
Pour toute information, question ou conseil, notre service consommateur est à votre disposition:
Par courrier :
Amel libellule
77 chemin de la Forêt
Le Petit Biolay
71470 ROMENAY
Par Email : contact.amellibellule@gmail.com
MEDIATEUR A LA CONSOMMATION
Le recours au service consommateur : En cas de désaccord/litige concernant un service ou un produit lié à La société, le client consommateur peut adresser une réclamation motivée à notre service client :
Amel libellule
77 chemin de la Forêt
Le Petit Biolay
71470 ROMENAY
Par Email : contact.amellibellule@gmail.com
Le recours auprès du médiateur : À compter du 1er janvier 2016, si après avoir épuisé les voies de recours auprès de notre service consommateur, une incompréhension ou un désaccord persiste entre nous et sous réserve des conditions de recevabilité prévues par le Code de la consommation, vous pouvez vous adresser gratuitement au Médiateur de la consommation dont nous relevons, qui tentera de rapprocher les Parties en vue d’une solution amiable :
Le Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice.
Adresse : 14 rue saint Jean 75017 Paris
Représenté par son président Monsieur Alain Yung-Hing
Mail, à : cm2c@cm2c.net
Pour résoudre un litige suite à un achat effectué sur URL du site Internet, le consommateur peut également recourir à la plateforme de médiation de l’Union européenne accessible à l’adresse suivante : www.ec.europa.eu/odr.
INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
DONNEES PERSONNELLES
Les utilisateurs du site disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent en application de l’article 34 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978, dite loi informatique et libertés.
Les utilisateurs du site peuvent exercer ce droit en nous envoyant un e-mail à contact.amellibellule@gmail.com
Les données à caractère personnel des clients d'Amel libellule ne sont collectées, traitées, utilisées et stockées sans autre accord exprès préalable que dans la mesure où ceci est nécessaire à la conclusion et la bonne exécution du contrat ainsi que pour les besoins de la facturation. Vos données ne sont pas à la disposition du public ou de tiers (à l'exception toutefois de nos prestataires techniques lorsqu'ils interviennent sur nos machines, mais ils sont tenus aux mêmes obligations de confidentialité et de sécurité que nous)
Pour toute question relative à vos droits, veuillez nous contacter à contact.amellibellule@gmail.com. En cas de litige que nous serions en incapacité de résoudre, vous pouvez contacter l’autorité de surveillance compétente.
Autorité de surveillance :
CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés)
Adresse postale :
3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07
Tél : 01 53 73 22 22
Du Lundi au Vendredi de 9h30 à 17h
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